CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

 

ARTICLE 1 Caractéristiques des articles proposés :

 

  • Nous nous efforçons de présenter l’information la plus récente et la plus précise sur notre site internet. L’information figurant sur notre site peut parfois contenir des données incomplètes, des erreurs ou des exactitudes. Toutes ces erreurs sont involontaires. Nous vous prions de nous excuser pour d’éventuelles informations comme les tarifs ou la disponibilité des articles qui peuvent survenir sur notre site.

  • Toutes dissemblances ou erreurs qui pourraient survenir ne pourront en aucun cas engager la responsabilité de la boutique TERRE E PROVENCE et donner droit à une revendication de la part du client. Les photographies et descriptifs des articles sont les plus fidèles possibles, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les articles présentés, notamment en ce qui concerne les couleurs. En raison des variations d’affichage des écrans, nous ne pouvons garantir un affichage précis des couleurs.

  • Tout les produits présentés ne peuvent parfois pas être en stock ceci vous sera communiquer par téléphone lors de votre confirmation de commande auquel cas ils pourront être commander à Terre de France ou T comme terre.

  • Nous faisons tous les efforts nécessaires pour répondre le plus rapidement à vos messages électroniques, néanmoins TERRE E PROVENCE n’a aucune obligation de répondre à tous les e-mails reçus par l’intermédiaire de ce site.

  • Nous nos réservons le droit de modifier les erreurs ou de mettre à jour les informations à tout moment sans préavis.

 

ARTICLE 2 : Mode de prise de commande :

 

  • La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions générales de ventes, y compris la politique de confidentialité, la reconnaissance d’en avoir la parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de toutes autres conditions.

  • Une fois votre commande prise en compte, vois serez contacté par téléphone dans les plus brefs délais afin de vous confirmer les disponibilité des produits commandés ainsi que le prix concernant l’expédition de votre colis.

 

ARTICLE 3 : Confirmation de la commande :

 

  • Après l’entretien téléphonique, les disponibilités des produits et tarifs de l’expédition seront exposés et acceptés par le client. Le client pourra alors procédé au paiement par chèque pour CB (VAD) , sa commande sera en cours de préparation et aussitôt prête elle lui sera envoyer.

 

ARTICLE 4 : Prix de vente :

 

  • Les prix de vente des articles sont exprimés, pour tout les pays, en euros toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Les éventuels frais de livraison sont à la charge du client et sont facturés en supplément du prix de vente des articles.

  • Les prix des articles peuvent évolués à tout moment. Le prix de vente retenu pour l’achat des chaque article correspond à celui observé sur la boutique en ligne TERRE E PROVENCE au moment de l’enregistrement de la commande, sauf erreur typographique.

  • Tout changement de la Taxe sur la valeur ajoutée sera répercuté immédiatement sur le prix des ventes des articles.

 

 

ARTCLE 5 : Mode de paiement et de facturation :

 

  • Une fois votre commande validée sur la boutique en ligne, TERRE E PROVENCE vous contactera pour effectuer votre paiement soit par CB, la boutique est équipée de la vente à distance, vous communiquerez par téléphone vos coordonnées bancaires pour procéder dans l ‘immédiat au paiement de votre commande ou bien par chèque, dès sa réception votre commande sera en préparation, expédiée dans les plus brefs délais.

 

 

ARTICLE 6 : Sécurité des transactions :

 

  • TERRE E PROVENCE s’engage à la stricte confidentialité et à la destruction immédiate de vos coordonnés bancaires après paiement de vos articles par CB par Vente à Distance.

 

ARTICLE 6 : Modalités de Livraison.

 

  • TERRE E PROVENCE a choisi la poste soit le collissimo pour envoyer votre commande. Votre colis sera traité comme un colis classique.

  • En cas de retard dans la livraison, La responsabilité de TERRE E PROVENCE ne pourra être recherchée et ce pour quelque cause que ce soit et aucune demande d’indemnisation, de quelque nature que ce soit, ne pourra être réclamée par le client à TERRE E PROVENCE.

 

ARTICLE 7 : Force Majeure

 

  • La responsabilité de TERRE E PROVENCE ne pourra être engagée pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l’hypothèse de force majeure et fortuite telle que notamment les catastrophes, incendies, grèves externes ou internes, défaillance ou pannes internes ou externes, et d’une manière générales tout évènement extérieur et irrésistible ne permettant pas la bonne exécution des commandes.

 

ARTICLE 8 : Droits de douane

 

  • Toute commande passée sur le site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorque le colis parvient à destination ? ces drots de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d’un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité.nous ne sommes pas tenus de vérifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

 

ARTICLE 9 : Droit de rétractation :

 

  • Tous les articles commandés par le site, payés et envoyés ne seront ni repris ni échangés.

 

ARTICLE 10 : Droit applicable et règlement des litiges :

 

  • Les présentes conditions de ventes en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.

 

ARTICLE 11 : Service Client :

 

  • Pour toute demande d’information ou éventuelle réclamation, le client peut contacter le magasin TERRE E PROVENCE au numéro +33 (0)4 90 92 28 52 ou en cliquand sur le lien « Contactez nous »

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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Contenu de la règle numéro 3